Primum non nocere

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La télémédecine est une discipline récente qui s’installe progressivement dans le paysage sanitaire français. Si les médecins appréhendent l’organisation liée à la prise en charge d’un patient, quelques précisions méritent d’être apportées dans le domaine technique et juridique. L’exercice médical à distance requiert en effet des praticiens une attention d’autant plus grande que le patient est éloigné.

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Cadre légal

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Le cadre légal d’exercice de la télémédecine est fixé par le décret n°2010-1229 du 19 octobre 2010 relatif à la télémédecine, pris en application de l’article L6316-1 du code de la santé publique issu de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires […]

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Télémédecine

L’article 78 de la loi HSPT, du 21 juillet 2009, définit la télémédecine comme une pratique médicale à distance mobilisant des technologies de l’information et de la communication (TIC). La télémédecine est l’emploi des technologies de l’information et de la communication pour la pratique à distance de la médecine. Il s’agit d’assurer malgré l’éloignement géographique […]

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